Je veux savoir
Si une info est sur Internet, c’est offert gratuitement et je peux en faire ce que je veux!
Ce n’est pas parce que quelque chose est facilement accessible que tu peux en faire ce que tu veux.
Tout ce qui se trouve dans les livres, sur un site Web, sur un média social, etc. est protégé par le droit d’auteur à moins d’indications contraires. Les différentes plateformes sont de super instruments pour permettre aux créateurs de se faire connaitre, mais elles ne donnent pas tous les droits aux utilisateurs.
Tu ne peux pas utiliser le travail des autres sans permission, particulièrement si tu diffuses ta nouvelle création créée à partir des inspirations d’autres créateurs.
Le droit d’auteur, ça mange quoi en hiver? À quoi ça sert?
Surtout, il permet au créateur d’être reconnu et d’être rémunéré pour son travail de façon juste et équitable.
Il permet aussi au propriétaire du droit d’auteur (qui peut être différent du créateur) :
- De contrôler l’utilisation qui est faite des œuvres.
- D’accorder les permissions pour leur utilisation (produire, reproduire, exécuter, publier).
- Le droit d’auteur est donc une protection pour permettre une utilisation responsable des œuvres, donc du travail des créateurs.
Au Canada, le droit d’auteur s’applique pendant toute la vie du créateur et jusqu’à 70 ans après l’année de son décès. S’il y a plus d’un créateur, c’est 70 ans après l’année du décès du dernier créateur. Après l’écoulement de ces 70 ans, l’œuvre tombe dans ce qu’on appelle le domaine public. C’est-à-dire qu’elle n’est plus protégée, qu’il n’y a plus de permission à demander ou de frais à payer pour utiliser cette œuvre.
- Livres
- Brochures
- Journaux, revues, magazines
- Portées musicales, cartes, graphiques, plans
- Manuels d’instruction ou d’entretien
- Recueils (encyclopédies, dictionnaires)
- Programmes informatiques (lignes de codes)
- Œuvres sous forme visuelle (peintures, dessins, cartes, graphiques)
- Œuvres architechturales (édifices, maquettes)
- Gravure
- Planche
- Photographie
- Sculpture (y compris les moules et les modèles)
- Pièce de théâtre
- Chorégraphies
- Œuvres cinématographiques
- Mélanges d’oeuvres
- Compilation
- Conférence
- Objets protégés
- Signaux de communication (ondes radioélectriques)
- Performance
- Enregistrements sonores
C'est quoi une oeuvre ?
Le droit d’auteur, est-ce que ça existe partout dans le monde?
La majorité des pays ont une loi sur le droit d’auteur. Par contre, elles ne s’appliquent pas toutes de la même façon. Par exemple, au Canada, la protection d’une œuvre s’applique 70 ans après l’année du décès de son créateur. Aux États-Unis, c’est aussi 70 ans après l’année du décès du créateur, mais au Mexique c’est 100 ans.
La loi s’applique dans le pays où l’œuvre est utilisée, peu importe la nationalité du créateur ou le lieu où l’œuvre a été créée.
Comment savoir si une œuvre est protégée?
Règle de base : une œuvre est toujours protégée!
Tu dois toujours partir du principe qu’une œuvre est protégée, et ce, dès sa création!
Dans le cas contraire, il devrait y avoir des indications claires sur les permissions accordées à l’utilisateur.
Y a-t-il une différence entre une oeuvre faisant partie du domaine public et une oeuvre libre de droits?
Œuvre faisant partie du domaine public = œuvre qui n’est plus protégée par le droit d’auteur (70 ans après l’année du décès du créateur). Elle est donc libre de droits.
Œuvre libre de droits = un titulaire de droit d’auteur qui décide de libérer tous les droits ou certains droits sur une œuvre dont il est propriétaire, par exemple en apposant une licence Creative Commons (CC). Cette œuvre pourrait aussi être alors libre de droits.
Quoi faire si je veux utiliser une oeuvre?
Il y a plusieurs questions et actions à poser.
Est-ce que l’œuvre est protégée par un droit d’auteur?
Si une œuvre est libre de droits et fait partie du domaine public, tu n’as pas besoin d’autorisation pour l’utiliser.
Est-ce qu’une préautorisation a été accordée à l’œuvre?
- Ce peut être le cas avec des licences institutionnelles réservées aux membres spécifiques d’un groupe (comme des abonnements à des bases de données par le centres de services scolaire).
- Ce peut être des sites regroupant des œuvres libres de droits.
- Ce peut être par apposition d’une licence Creative Commons qui préautorise certains actes.
Est-ce une situation où l’utilisation équitable d’une œuvre peut être accordée?
- L’utilisation équitable donne la permission d’utiliser une œuvre protégée sans demander l’autorisation dans certaines situations : communication de nouvelle, compte-rendu critique, parodie/satire et recherche, étude privée, éducation.
- Ça ne veut pas dire que tu peux tout faire avec l’œuvre. Tu dois te demander si c’est vraiment nécessaire d’utiliser cette œuvre et quand même respecter certains critères.
- Ne pas utiliser l’œuvre dans un contexte commercial.
- En faire un usage limité dans le temps.
- Si possible, n’utilisez qu’un extrait.
- Utiliser l’œuvre pour un travail scolaire, dans les locaux scolaires, devant des élèves et des membres du personnel.
- Envisager une solution de rechange à son utilisation.
- Il ne faut pas que l’utilisation de l’œuvre ait un effet négatif sur celle-ci.
- Il faut avoir obtenu l’œuvre de façon légale.
- Toujours mentionner la source de l’œuvre.
Est-ce que je devrais demander la permission au propriétaire des droits ?
Parfois, il faut demander directement aux ayants droit une permission.
- Vérifier qui est le propriétaire de l’œuvre.
- Obtenir la permission de l’utiliser.
- Il peut parfois être nécessaire de l’acheter.
- Utiliser l’œuvre selon les permissions obtenues.
- Reconnaitre le mérite de l’auteur.
Pour répondre à mon besoin, devrais-je plutôt créer une nouvelle œuvre?
- Si l’œuvre que tu souhaites utiliser n’entre dans aucune de ces catégories, fais aller ta créativité et crée une nouvelle œuvre qui répond à tes besoins!

Je veux agir
Les 4 trucs de pro pour utiliser le contenu des autres
😎 Truc 1 – Lis les conditions d’utilisation des œuvres 🤳
🔶 Dans les conditions d’utilisation tu trouveras : si tu peux utiliser l’œuvre gratuitement ou faire des modifications, ou bien si tu dois créditer l’auteur ou non.
🎯 Si tu dois créditer l’auteur, assure-toi que le crédit soit visible. Tu gagneras en crédibilité !
🎯 Si tu trouves un œuvre sur le Web qui t’intéresse, assure-toi d'avoir l'autorisation du créateur avant d'utiliser son contenu. Tu peux envoyer un message au créateur en lui demandant d’utiliser son œuvre.
🎯 Tu peux utiliser un contenu pour critiquer, faire une citation, commenter et même parodier. Le hic c’est de ne pas copier tout au complet, sinon t’auras des ennuis.
🎯 Consulte des sites comprenant des œuvres libres de droits et de domaine public.
*
#droitsdauteur #creativecommons #éthique #cultureinfo #cultureinformationnelle #domainepublic

😎 Truc 2 – N’encourage pas le vol du contenu 🤳
🔶 Assure-toi de retrouver le créateur original du contenu. Tsé, il y a beaucoup des faux-créateurs sur les réseaux sociaux. Leur but est de voler les vidéos et les productions écrites d’autres créateurs reconnus pour avoir de la visibilité et monétiser ainsi un produit qui n’est pas à eux.
🎯 Pour retrouver la source originale varie les plateformes. Plusieurs vidéos sur TiKToK et des Reels d’Instagram sont des copies non autorisées des vidéos de créateurs sur YouTube.
🎯 Si tu vois su contenu qui ressemble étrangement à celui d’un créateur considéré comme la source originale, signale le contenu sur la plateforme et avise le créateur original en l’identifiant (tag) sur le contenu volé ou copié.
*
#droitsdauteur #youtube #tiktok #originalsource #voldecontenu #éthique #cultureinfo #copie #désinformation #cultureinfo #cultureinformationnelle

😎 Truc 3 – Ton œuvre généré par IA n’est peut-être pas ton œuvre 🤳
🔶 Sache que les outils utilisant l’intelligence artificielle ont utilisé des images, des sons et de textes de créateurs originaux dans leur phase d’apprentissage, alors, quand un utilisateur demande à un outil IA de générer une production (image, vidéo, son, texte) « à la manière de X artiste », cela peut être considéré comme une contrefaçon.
🎯 Plusieurs pays sont en train de développer des lois concernant les œuvres générés par l’IA. Ainsi, les États-Unis viennent de refuser le droit d’auteur à une bande-dessinée généré par l’IA.
🎯 Autres pays considèrent qu’il faudrait avoir un rôle majeur (beaucoup d'interventions) dans la création d’une œuvre générée par lA pour pouvoir accéder aux droits d’auteur.
🎯 Utilise plutôt ta créativité avec les outils IA !
*
#droitsdauteur #éthique #cultureinfo #cultureinformationnelle #intelligenceartificielle #ia #créativité #espritcritique

Tu dois rédiger un texte et tu crois que ChatGPT est la solution?
Voici ce que tu devrais savoir avant de faire copier/coller :
🎯 Il a été prouvé que ChatGPT peut te donner des réponses inexactes, incomplètes et peut même inventer des trucs !
🎯 ChatGPT t’offrira une seule réponse et ne citera pas ses sources, tandis que les encyclopédies en ligne, les ressources numériques de ton portail d'école et celles de la bibli t’offrent l’opportunité de consulter plusieurs sources fiables.
🎯 Comme ChatGPT a été formé à l'aide des données écrites par des humains et que ses infos proviennent d'Internet, les réponses peuvent refléter les biais des humains (biais=croyances, préjugés, stéréotypes).
🎯 Plagier, tricher, copier avec ChatGPT t’enlèvera l’opportunité d’apprendre quoique ce soit et de développer ton esprit critique grâce à l’écriture.
Penses-y! À la place de tricher, tu peux utiliser ChatGPT comme source d’inspiration, pour avoir une idée sur un sujet, pour organiser tes idées ou une tâche, pour analyser et évaluer les réponses…à toi de juger!
#chatgpt #ia #éthique #devoirsmaison #espritcritique #cultureinfo #cultureinformationnelle #intelligenceartificielle

😎 Truc 5 – Évalue les infos comme un.e pro!
Ton ami.e t’envoie un lien vers un article pour contribuer au travail d’équipe....Pense à le vérifier avant de l’utiliser dans ton devoir. Comment? Facile!
🎯 Pose-toi ces quelques questions :
o Comment l'information se présente à toi ?
o Quel est l’objectif de cette info ?
o Est-ce que tu connais le site ?
🎯 Fais une recherche sur Wikipédia ou autre site sur l'auteur.trice / organisme qui a publié l’article. Tsé pour checker la réputation.
🎯 Cherche sur le Web d'autres articles/reportages/vidéos qui parlent du même sujet. Varie les sources.
🎯 Trouve la source originale de l’article (clique sur les références de l’article de ton ami.e ou retrace la source avec un effort extra de recherche ).
Si tout semble réglo…c’est beau!
#cultureinfo #infoswag #infosquad #recherche #devoirsmaison #espritcritique #sourcesfiables #travailderecherche #évaluation #désinformation #cultureinformationnelle

D'autres réponses à tes questions
CC quoi ?
Les licences Creative Commons (CC) permettent aux créateurs et aux propriétaires de droits de préautoriser certains actes (attribuer, partager, modifier, utiliser commercialement) sur leurs œuvres. Ainsi, les utilisateurs savent exactement comment ils peuvent utiliser les œuvres. Il y a 6 licences possibles.
Tu trouveras plus d’informations ICI
Où trouver des œuvres libres de droits?
Il y a plusieurs sites qui recensent des œuvres libres de droits (images, photographies, musique, effets sonores, etc.). Par contre, les règles d’utilisation peuvent être différentes d’un site à l’autre. Assure-toi donc de bien lire les conditions d’utilisation et de toujours citer tes sources.
En voici quelques exemples :
Effets sonores
Et moi, est-ce que je crée des œuvres?
Absolument!!!
Dès que tu crées une œuvre (littéraire, artistique) originale et fixée sur un support, tu deviens propriétaire de celle-ci. Tu as donc des droits d’auteur et c’est toi qui peux accorder la permission d’utiliser l’œuvre.
Par exemple, si un.e enseignant.e veut exposer des affiches créées par les élèves sur un site Internet public, il ou elle doit avoir la permission des créateurs.trices (ou de tes parents si tu es mineur.e) avant de le faire.
Quelle est la différence entre le droit d’auteur et le droit à l’image?
Le droit d’auteur s’applique sur toutes les œuvres originales et fixées sur un support, comme une photographie.
Le droit à l’image est une notion qui se rattache au droit de chacun à la vie privée, comme par exemple la personne qui est présente sur la photographie.
Donc, cela signifie que tu crées des œuvres en prenant de belles photographies de tes ami.e.s, mais que tu ne peux pas les partager automatiquement sur tes médias sociaux. Pourquoi? Parce qu’au-delà du droit d’un créateur de publier ses œuvres, tes ami.e.s ont le droit à leur vie privée. Avant de partager une œuvre où l’on peut identifier des personnes, tu dois demander la permission à ces personnes et tu dois respecter celle qui ne voudrait pas que certaines photographies soient diffusées.
Pourquoi prendre des notes?
- Pour garder des traces de tes lectures et de tes recherches.
- Pour mieux comprendre le contenu d’un texte.
- Pour mettre en évidence les éléments essentiels.
- Pour comparer les informations de différents documents.
- Pour reformuler des idées.
- Pour réduire les risques de plagiat.
- Pour améliorer tes rédactions.
Pourquoi citer, paraphraser et faire une médiagraphie?
Rapporter les paroles de quelqu’un, noter d’où vient une idée, rendre compte de ses recherches, c’est surtout faire preuve de respect et de reconnaissance envers les créateurs.trices.
Malgré le fait que tu sois une personne très intelligente, il y a peu de chance que tu aies inventé ou créé tout ce que tu partages. C’est donc tout à fait normal de dire où tu as trouvé l’information de base. Tu prendras ainsi de bonnes habitudes qui pourraient t’éviter d’être accusé.e de plagiat et, par la même occasion, tu partageras avec d’autres personnes tes découvertes.
Aussi, tu aimerais sûrement qu’on fasse la même chose si l’on utilisait une de tes œuvres!
Des lectures trop connectées
Le taxi d'Imani : (après l'attente... le bonheur!) / Thierry Lenain ; Illustrations Olivier Balez.
Le droit d'auteur : un dispositif de protection des oeuvres / Emmanuel Pierrat ; dessins, Fabrice Neaud.
J'ai une idée! / Béatrice Gernot ; Illustrations de François Maumont.
Les réseaux sociaux / illustré par Marie-Anne Wachnicki.
Mon super journal intime / Bernard Friot
Des liens pour s'amuser !
Vidéos, sites, quiz et jeux pour toi


Citer, paraphraser ou résumer?
Apprendre_et_guider

Clique si tu es d’accord
Habilomédias


Citer et paraphraser
CSSDM
