Je veux savoir

Ce n’est pas parce que quelque chose est facilement accessible que tu peux en faire ce que tu veux.

Tout ce qui se trouve dans les livres, sur un site Web, sur un média social, etc. est protégé par le droit d’auteur à moins d’indications contraires. Les différentes plateformes sont de super instruments pour permettre aux créateurs de se faire connaître, mais elles ne donnent pas tous les droits aux utilisateurs.

Tu ne peux pas utiliser le travail des autres sans permission, particulièrement si tu diffuses ta nouvelle création créée à partir des inspirations d’autres créateurs.

Le droit d’auteur, ça mange de la reconnaissance !

Surtout, il permet au créateur d’être reconnu et d’être rémunéré pour son travail de façon juste et équitable.

Il permet aussi au propriétaire du droit d’auteur (qui peut être différent du créateur) :
  • De contrôler l’utilisation qui est faite des œuvres.
  • D’accorder les permissions pour leur utilisation (produire, reproduire, exécuter, publier).
  • Le droit d’auteur est donc une protection pour permettre une utilisation responsable des œuvres, donc du travail des créateurs.


Au Canada, le droit d’auteur s’applique pendant toute la vie du créateur et jusqu’à 70 ans après l’année de son décès. S’il y a plus d’un créateur, c’est 70 ans après l’année du décès du dernier créateur. Après l’écoulement de ces 70 ans, l’œuvre tombe dans ce qu’on appelle le domaine public. C’est-à-dire qu’elle n’est plus protégée, qu’il n’y a plus de permission à demander ou de frais à payer pour utiliser cette œuvre.

Les types d’œuvres protégées au Canada sont :

Œuvres littéraires
  • Livres
  • Brochures
  • Journaux, revues, magazines
  • Portées musicales, cartes, graphiques, plans
  • Manuels d’instruction ou d’entretien
  • Recueils (encyclopédies, dictionnaires)
  • Programmes informatiques (lignes de codes)
Œuvres artistiques
  • Œuvres sous forme visuelle (peintures, dessins, cartes, graphiques)
  • Œuvres architechturales (édifices, maquettes)
  • Gravure
  • Planche
  • Photographie
  • Sculpture (y compris les moules et les modèles)
Œuvres dramatiques
  • Pièce de théâtre
  • Chorégraphies
  • Œuvres cinématographiques
Œuvres musicales
  • Mélanges d’oeuvres
    • Compilation
    • Conférence
  • Objets protégés
    • Signaux de communication (ondes radioélectriques)
    • Performance
    • Enregistrements sonores
Le mot œuvre désigne toute forme de création. C’est un produit fini, un résultat. Ce n’est pas juste une idée. Pour être considérée comme une « œuvre », la création doit être originale, sauvegardée ou fixée sur un support.

La majorité des pays ont une loi sur le droit d’auteur. Par contre, elles ne s’appliquent pas toutes de la même façon. Par exemple, au Canada, la protection d’une œuvre s’applique 70 ans après l’année du décès de son créateur. Aux États-Unis, c’est aussi 70 ans après l’année du décès du créateur, mais au Mexique c’est 100 ans.

La loi s’applique dans le pays où l’œuvre est utilisée, peu importe la nationalité du créateur ou du lieu où l’œuvre a été créée.

Règle de base : une œuvre est toujours protégée !

Tu dois toujours partir du principe qu’une œuvre est protégée, et ce, dès sa création !
Dans le cas contraire, il devrait y avoir des indications claires sur les permissions accordées à l’utilisateur.

Œuvre faisant partie du domaine public = œuvre qui n’est plus protégée par le droit d’auteur (70 ans après l’année du décès du créateur). Elle est donc libre de droits.

Œuvre libre de droits = un titulaire de droit d’auteur qui décide de libérer tous les droits ou certains droits sur une œuvre dont il est propriétaire, par exemple en apposant une licence Creative Commons (CC). Cette œuvre pourrait alors être libre de droits.

Je veux agir

Les 4 trucs de pro pour utiliser le contenu des autres

D'autres réponses à tes questions

Il y a plusieurs questions et actions à poser. Est-ce que l’œuvre est protégée par un droit d’auteur? Si une œuvre est libre de droits et fait partie du domaine public, tu n’as pas besoin d’autorisation pour l’utiliser. Est-ce qu’une préautorisation a été accordée à l’œuvre?
  • Ce peut être le cas avec des licences institutionnelles réservées aux membres spécifiques d’un groupe (comme des abonnements à des bases de données par le centre de services scolaire).
  • Ce peut être des sites regroupant des œuvres libres de droits.
  • Ce peut être par apposition d’une licence Creative Commons qui préautorise certains actes.
Est-ce une situation où l’utilisation équitable d’une œuvre peut être accordée?
  • L’utilisation équitable donne la permission d’utiliser une œuvre protégée sans demander l’autorisation dans certaines situations : communication de nouvelle, compte-rendu critique, parodie/satire et recherche, étude privée, éducation.
  • Ça ne veut pas dire que tu peux tout faire avec l’œuvre. Tu dois te demander si c’est vraiment nécessaire d’utiliser cette œuvre et quand même respecter certains critères.
    • Ne pas utiliser l’œuvre dans un contexte commercial.
    • En faire un usage limité dans le temps.
    • Si possible, n’utilisez qu’un extrait.
    • Utiliser l’œuvre pour un travail scolaire, dans les locaux scolaires, devant des élèves et des membres du personnel.
    • Envisager une solution de rechange à son utilisation.
    • Il ne faut pas que l’utilisation de l’œuvre ait un effet négatif sur celle-ci.
    • Il faut avoir obtenu l’œuvre de façon légale.
    • Toujours mentionner la source de l’œuvre.

Parfois, il faut demander directement aux ayants droit une permission.

  • Vérifier qui est le propriétaire de l’œuvre.
  • Obtenir la permission de l’utiliser.
  • Il peut parfois être nécessaire de l’acheter.
  • Utiliser l’œuvre selon les permissions obtenues.
  • Reconnaître le mérite de l’auteur.

Pour répondre à mon besoin, devrais-je plutôt créer une nouvelle œuvre?

  • Si l’œuvre que tu souhaites utiliser n’entre dans aucune de ces catégories, fais aller ta créativité et crée une nouvelle œuvre qui répond à tes besoins!

Les licences Creative Commons (CC) permettent aux créateurs et aux propriétaires de droits de préautoriser certains actes (attribuer, partager, modifier, utiliser commercialement) sur leurs œuvres. Ainsi, les utilisateurs savent exactement comment ils peuvent utiliser les œuvres. Il y a 6 licences possibles.
Tu trouveras plus d’informations ICI

Il y a plusieurs sites qui recensent des œuvres libres de droits (images, photographies, musique, effets sonores, etc.). Par contre, les règles d’utilisation peuvent être différentes d’un site à l’autre. Assure-toi donc de bien lire les conditions d’utilisation et de toujours citer tes sources.

En voici quelques exemples  :

Absolument!!!
Dès que tu crées une œuvre (littéraire, artistique) originale et fixée sur un support, tu deviens propriétaire de celle-ci. Tu as donc des droits d’auteur et c’est toi qui peux accorder la permission d’utiliser l’œuvre.

Par exemple, si un.e enseignant.e veut exposer des affiches créées par les élèves sur un site Internet public, il ou elle doit avoir la permission des créateurs.trices (ou de tes parents si tu es mineur.e) avant de le faire.

 

Le droit d’auteur s’applique sur toutes les œuvres originales et fixées sur un support, comme une photographie.

Le droit à l’image est une notion qui se rattache au droit de chacun à la vie privée, comme par exemple la personne qui est présente sur la photographie.

Donc, cela signifie que tu crées des œuvres en prenant de belles photographies de tes ami.e.s, mais que tu ne peux pas les partager automatiquement sur tes médias sociaux. Pourquoi? Parce qu’au-delà du droit d’un créateur de publier ses œuvres, tes ami.e.s ont le droit à leur vie privée. Avant de partager une œuvre où l’on peut identifier des personnes, tu dois demander la permission à ces personnes et tu dois respecter celle qui ne voudrait pas que certaines photographies soient diffusées.

Apprends comment…

Utiliser l'information

Prendre de notes te permettra de mieux comprendre le contenu d’un texte et de
mettre en évidence les idées principales.

Il est essentiel de ne pas tout recopier !
Ex: En 1879, Thomas Edison, un personnage illustre a inventé l’ampoule électrique, apportant la lumière électrique dans les maisons.
👉 Thomas Edison, ampoule électrique, 1879.

Tu dois supprimer les mots superflues de tes phrases (adverbes, pronoms et parfois des verbes)

Pour y arriver :

  • Note toujours les idées essentielles et des mots-clés.
  • Note des trucs prioritaires : les noms propres, les chiffres, les dates, les définitions, ce qui est difficile à se rappeler et un ou des exemples.
  • Utilise les abréviations : lors de la prise de notes, pour aller plus vite que flash ! Consulte le tableau d’abréviations d’Alloprof.
  • Utilise des symboles et des codes : lors de ta lecture ou relecture. Utilise cet outil.
  • Fais un rappel d’importance :  organiser les idées de ta lecture selon leur importance.  Utilise cet outil.
  • Fais une un résumé : lis le texte et note des mots qui représentent les idées importantes (sans  copier de phrases complètes) et à partir de ces mots, rédige un résumé du texte.
    Si tu veux, à partir du 1er résumé, rédige un nouveau résumé en enlevant le « superflu » et en ne présentant que l’information essentielle du texte. Utilise cet outil .
  • Pour annoter et surligner un texte : mets en pratique tous nos conseils et utilise cet outil.
  • Fais une fiche de lecture : cela te permettra de regrouper à un seul endroit tous les points importants d’un document. Tu pourras t’y référer facilement quand viendra le temps de faire ton plan de travail et de commencer la rédaction de ton projet. Utilise cet outil.

Une médiagraphie est une liste de sources d’information imprimés, audiovisuelles ou sur internet.  Nous te recommandons de faire une médiagraphie lorsque tu fais des travaux scolaires…tsé pour remercier tous ceux qui t’ont aidé à faire ton travail.

Tu peux consulter aussi les médiagraphies des études ou des articles pour vérifier ou bien pour compléter tes travaux.

Comment ?
Voici quelques éléments essentiels :

👉Auteur. (année) Titre. Éditeur. URL si le document a été repéré en ligne.

Consulte cet outil !

Citer : la citation est l’« action de citer, de rapporter les mots ou les phrases de quelqu’un ; paroles, passages empruntés à un auteur ou à quelqu’un qui fait autorité ».
Exemple : 
👉  Le désert d’Atacama est si sec que : « les seuls êtres vivants qui existent sont des bactéries en dormance » (Stewart, 2017)

  • Tu dois utiliser des guillemets «»
  • La citation  doit être suivie de la source (Auteur, date).
  • Ajoute la référence complète dans la médiagraphie.
 
Paraphraser : reformuler une idée en ses propres mots.
Exemple texte original :
👉 Les gens savourent le chocolat de façon similaire, sans parler ils communiquent, c’est un langage universel.
Exemple texte paraphrasé :
👉Selon Guzman (2023), les gens apprécient le chocolat de la même manière, ils peuvent communiquer sans mots, Il agit comme un langage universel.
  • Tu peux aussi ajouter la référence à la fin de la paraphrase (auteur, date) 
  • Ou tu peux faire une note de bas de page 
  • N’oublies pas d’ajouter la référence complète dans la médiagraphie du travail.
 
Consulte cet Aide-mémoire !

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